Le temps des formations complètement déconnectées de la réalité et des besoins des entreprises et administrations, est révolu. L'expérience professionnelle par le stage ou l'apprentissage n'est plus réservé aux parcours dits professionnels, bon nombre de formations, même celles traditionnellement les plus théoriques, proposent désormais, a minima, la réalisation d'un stage de deux mois. Mais des questions se posent : Stage ou Alternance ? Quels sont les droits et obligations du stagiaire mais aussi de l'établissement d'accueil ?
L'objectif de cet ouvrage est de fournir à toute personne souhaitant effectuer un stage ou une alternance, des informations claires et accessibles sur ses droits, obligations et avantages sociaux. L'ouvrage contient également un certain nombre de conseils ayant pour vocation à aider ces personnes à mieux réussir leur stage ou alternance.
Points forts :

Des informations claires sur les droits, obligations et avantages sociaux de ces 2 statuts Des conseils pratiques pour réussir son stage ou son alternance Lire la suite Fermer

Toute la règlementation du droit rural en un seul code, enrichie de décisions de justice et de commentaires par une équipe de spécialistes.

Le Code rural et de la pêche maritime comprend l'ensemble de la réglementation de l'activité agricole, présentée en neuf livres. Il couvre tous les aspects du droit rural : bail, travail, protection sociale, environnement, ce qui fait de lui un code en perpétuelle évolution. Le code contient par ailleurs le Code forestier.

Points Forts du Code rural et de la pêche maritime 2024
1/ Contenu : intégralité du Code rural et de la pêche maritime accompagné du Code forestier et de plus de 4 500 décisions de jurisprudence commentées.
2/ Auteurs : équipe pluridisciplinaire d'enseignants et de praticiens spécialistes placée sous la direction de Hubert Bosse-Platière, professeur à l'université de Bourgogne, co-directeur scientifique du JurisClasseur Rural, de la Revue de droit rural et de la plateforme Agridroit.
3/ Index riche de plus de 4 000 entrées.
4/ À jour du décret du 22 novembre 2023 portant adaptation des dispositions du Code de la santé publique et du Code rural et de la pêche maritime au droit de l'Union européenne dans le domaine des médicaments vétérinaires et du décret du 25 octobre 2023 relatif à la certification environnementale notamment.

Code rural et de la pêche maritime - partie législative et partie réglementaire.
Code forestier - partie législative et partie réglementaire. Lire la suite Fermer

Se trouve ici exposé, pour la première fois, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural, à l'environnement, et aux marchés agricoles et sylvicoles.

Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs parce qu'il est le droit d'activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s'intégrant dans un marché (agro-alimentaire) est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local.

Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties.
L'une, "L'essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière ; l'autre, "Pour aller plus loin", propose, aux lecteurs plus aguerris, d'approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, ...

Il s'adresse aux agriculteurs et sylviculteurs, eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux conseillers juridiques, aux experts-fonciers, aux juristes des chambres d'agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnels agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant. Lire la suite Fermer

Commenté par une équipe d'universitaires et de praticiens, ce code présente de nombreuses décisions de jurisprudence, des conseils pratiques, de nombreux renvois bibliographiques et des textes complémentaires. Il inclut le Code forestier.

Depuis cinquante ans, de la loi Carbonnier du 3 janvier 1972 établissant l'égalité entre les filiations, à la loi de bioéthique du 2 août 2021 ouvrant l'AMP aux couples de femmes et aux femmes seules, le droit de la famille a connu de profonds bouleversements, qu'il s'agisse du mariage et des formes « alternatives » de vie en couple, du divorce et des séparations familiales, de l'autorité parentale, de la filiation, des successions, de l'adoption, de l'assistance médicale à la procréation etc.
Sensible aux évolutions sociales et juridiques de son temps, Jacqueline Rubellin-Devichi eut à coeur de les décrypter selon une démarche originale, l'analyse théorique se nourrissant de l'étude des pratiques, la réflexion juridique s'enrichissant de l'apport des sciences humaines sociales, l'examen du droit français prenant tout son sens à la lumière du droit comparé.
Ce livre reprend une partie des contributions présentées lors des rencontres organisées à Lyon en sa mémoire, les 24 et 25 mars 2022 par le Centre de droit de la famille, au cours desquelles universitaires et jeunes chercheurs français et étrangers de diverses disciplines (juristes, sociologues, anthropologues, psychologues, médecins), mais aussi praticiens (magistrats, avocats, notaires, représentants des administrations, responsables associatifs), ont réfléchi sur les évolutions passées et à venir de la famille et de son droit. Lire la suite Fermer

Au sein des processus d'intégration régionale, la logique de la démocratie représentative prend une place plus ou moins visible, tout en étant considérée comme étant déterminante car elle est souvent présentée comme un facteur de légitimation des normes adoptées à l'égard des citoyens et des opérateurs économiques.
L'ambition de l'ouvrage est donc de dresser un état des lieux de la parlementarisation des processus régionaux d'intégration en Europe, en Afrique et dans les Amériques, afin d'en analyser ses mécanismes juridiques et ses effets. Il permet une réflexion sur les rapports entre démocratie et intégration dans le cadre du fonctionnement des organisations et au regard de leurs domaines de compétences.
À l'heure où l'on assiste à une remise en cause des parlements supranationaux, qui accompagne les difficultés que rencontrent les processus d'intégration dans le monde, il est pertinent de s'interroger sur la raison d'être et les finalités de cette parlementarisation et plus largement de ce mouvement de démocratisation à l'échelle internationale. Lire la suite Fermer

Un concept original et unique sur le marché.
L'agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel. Elles doivent relever aujourd'hui nombre de défis pour réussir la transition écologique et énergétique de notre société.

Les professionnels du droit trouveront rassemblé pour la première fois, dans ce guide, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural et aux marchés agricoles et sylvicoles.

Au-delà de la présentation du droit positif, ce guide permet de répondre aux différentes questions que se posent les acteurs de la ruralité :

Quelle est l'utilité du registre des actifs agricoles ?
Quel est le régime social des agriculteurs ?
Comment résilier un bail rural ?
Quels sont les baux dérogatoires au statut du fermage ?
Comment choisir sa société d'exploitation agricole ?
Quelle est la fiscalité applicable lors d'une cession par la SAFER ?
Comment constituer un groupement forestier ?
Qu'est-ce que le régime forestier ?
Comment transmettre les parts d'une coopérative agricole ?
À l'aide de nombreux exemples, de conseils pratiques et de tableaux synoptiques et comparatifs, le guide répond à toutes ces problématiques et à bien d'autres.

A qui s'adresse ce guide ?
Le Guide de l'agriculture et de la forêt est composé de plus de 200 fiches favorisant une consultation rapide et contenant les informations indispensables au droit rural et au droit forestier. Il s'adresse aux agriculteurs eux-mêmes, mais aussi, aux notaires, aux avocats, aux conseillers juridiques, aux experts-fonciers, aux juristes de chambres d'agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnelles agricoles, et plus encore à tous ceux qui découvrent la matière.
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Commenté par une équipe d'universitaires et de praticiens, ce code présente de nombreuses décisions de jurisprudence, des conseils pratiques, de nombreux renvois bibliographiques et des textes complémentaires. Ce code inclut le Code forestier.

L'agriculture et la sylviculture représentent 19% des émissions de gaz à effet de serre.Heureusement, l'empreinte carbone de l'agriculture et de la sylviculture demeure à double face. Par leur capacité à stocker du carbone et à produire de la biomasse, l'agriculture et la sylviculture constituent un merveilleux terreau juridique pour mettre en oeuvre de nouvelles politiques accompagnant des changements de comportements, jugés climato-compatibles. L'objectif de neutralité carbone repose sur deux piliers: diminution des émissions de gaz à effet de serre d'un côté, augmentation de la séquestration de carbone de l'autre. L'un n'ira pas sans l'autre.Le monde professionnel agricole et forestier s'est pleinement emparé de cet enjeu et, en particulier, du nouveau Label bas-carbone mis en place par le décret n° 2018-1043 du 28 novembre 2018. De nombreuses méthodes sectorielles ont ainsi vu le jour.Toutefois, la décarbonation de l'économie française grâce à l'agriculture et à la sylviculture ne pourra se réaliser sans que les acteurs trouvent un chemin juridique sécurisé.Cet ouvrage pionnier, fruit d'une collaboration entre l'Association française de droit rural, le think tank Agridées et la Chaire universitaire de droit rural et de l'environnement de l'Université de Bourgogne, et fort du soutien de l'Académie d'agriculture de France, rassemble les premières contributions indispensables à la réussite de l'objectif national consistant à atteindre la neutralité carbone en 2050. L'agriculture et la sylviculture sont des activités qui ont cette capacité à séquestrer le CO2 pendant que d'autres ne font qu'en rejeter. Sur les continents sa captation est verte, dans les océans elle est bleue. Qu'il soit vert ou bleu, comment éviter que ce gaz ne soit plus ce triste anthropique cancer terrestre?ONT CONTRIBUÉ À CET OUVRAGE COLLECTIF:
Jennifer BARDY, Sandrine BESSON, Luc BODIGUEL, Hubert BOSSE-PLATIÈRE, Théo BOUCHARDEAU, Carole HERNANDEZ-ZAKINE, Philippe HEUSÈLE, Ana-Maria ILCHEVA, Martine JULLIEN, Stéphanie DE LOS ANGELES, Jean-Baptiste MILLARD, François ROBBE, Benjamin TRAVELY. Lire la suite Fermer

Les chiffres communiqués par la Commission européenne sont éloquents : huit millions d'Européens habitent en dehors de leurs pays d'origine. Deux millions et demi de propriétés appartiennent à des personnes qui résident dans des Etats différents du lieu de situation de ces biens. Chaque année, ce ne sont pas moins de 450 000 dévolutions successorales transfrontières qui concernent des ressortissants des Etats membres de l'Union européenne. La valeur moyenne de ces successions serait d'environ le double de celle d'une succession moyenne, i.e. 274 000 euros. La valeur globale de ces successions serait supérieure à 123 milliards d'euros. La diversité des systèmes de conflit de juridictions et de conflits de lois au sein des pays européens a justifié, aux yeux du Parlement européen, une harmonisation de cette matière à l'échelon européen. Une proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil, relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions et des actes authentiques en matière de successions et à la création d'un certificat successoral européen, a été adoptée par la Commission le 14 octobre 2009. Cet ouvrage qui reproduit les actes d'un colloque qui s'est tenu à la Faculté de droit de Nancy, le 18 mars 2011, réunissant universitaires et praticiens, poursuit un double objectif : participer à l'exigence de la diffusion des savoirs et contribuer à renouveler les discussions fondamentales que suscite l'adoption d'un tel texte, appelé à devenir le droit commun des successions internationales des États membres de l'Union européenne. Lire la suite Fermer

Nouvelle édition entièrement refondue, à jour des 4 ordonnances du 6 mai 2010, commentée par une équipe d'auteurs totalement renouvelée. L'ouvrage reproduit également le Code forestier et contient une annexe spéciale droit européen.

"En vertu de l'article 3 UE, l'Union europ(c)enne dispose d'un cadre institutionnel charg(c) d'assurer la coh(c)rence et la continuit(c) de son action en vue d'atteindre ses objectifs. Plus sp(c)cifiquement, l'Union doit veiller la coh(c)rence de son action ext(c)rieure. En l'absence de tout contrôle juridictionnel direct, la d(c)termination de la nature et de la port(c)e de l'exigence de coh(c)rence passe par l'identification des fonctions, l'une palliative l'autre dynamique, que remplit cette disposition g(c)n(c)rale au sein du trait(c).
Il d(c)coule de l'intention des auteurs du trait(c) que l'article 3 UE vise att(c)nuer les effets issus de la fragmentation de l'Union. En effet, la structure en piliers, la division des pouvoirs, l'(c)clatement des comp(c)tences externes (PESC, relations ext(c)rieures de la CE : politique commerciale, politique de coop(c)ration, volet externe des politiques internes.) sont autant de ferments d'incoh(c)rence pour l'action. Toutefois, la mise en oeuvre de cette première fonction se heurte la r(c)alit(c) du mode d'organisation des comp(c)tences et des pouvoirs institutionnels au sein de l'Union. Non justiciable, cette disposition est d(c)pourvue de port(c)e juridique contraignante : l'exigence de coh(c)rence qu'elle contient, en d(c)pit de son utilit(c) r(c)elle, est de caractère essentiellement d(c)claratoire. Par ailleurs, une analyse de l'article 3 UE la lumière de l'article 2 UE, directement inspir(c)e des m(c)thodes d'interpr(c)tation de la Cour de justice, permet de mettre en (c)vidence la seconde fonction de l'exigence de coh(c)rence : celle-ci est au service de l'affirmation de l'identit(c) de l'Union sur la scène internationale, sous la double acception de sa sp(c)cificit(c) et de son unit(c). Dès lors, le contenu et la port(c)e de la coh(c)rence se pr(c)cisent : bien qu'il ne puisse s'agir d'un principe normatif, le concept acquiert une concr(c)tisation grâce certains relais juridiques tels que, notamment, les clauses de conditionnalit(c), celles de coh(c)rence, la compl(c)mentarit(c), le principe de coop(c)ration loyale ou l'obligation de coop(c)ration (c)troite. De leur mise en oeuvre optimale d(c)pendra l'effectivit(c) de l'exigence de coh(c)rence.

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Cette nouvelle édition est marquée par :
L'adoption de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014. Elle modifie en profondeur nombre de dispositions du Code ruralet de la pêche maritime et du Code forestier ;
La parution de nombreux décrets d'application dont ceux relatifs au groupement d'intérêt économique et environnemental et aux conditions d'accès des groupements agricoles d'exploitation en commun totaux aux aides de la politique agricole commune ;
L'ajout d'un livre préliminaire au Code rural et de la pêche maritime définissant les objectifs de la politique en faveur de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche maritime et de la forêt ;
La codification de la partie réglementaire du livre IX du Code rural et de ta pêche maritime.
Cette onzième édition intègre notamment :
Les quatre décrets des 25 et 27 février 2015 relatifs aux conditions et modalités d'agrément GAEC et aux modalités d'application de la loi d'avenir, en addendum ;
Le décret du 2G décembre 2014 relatif à la codification de la partie réglementaire du livre IX du Code rural et de la pêche maritime ;
Le décret du 15 décembre 2014 relatif aux conditions d'accès des groupements agricoles d'exploitation en commun totaux aux aides de la politique agricole commune ;
La loi du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt ;
Le décret du 13 octobre 2014 relatif au groupement d'intérêt économique et environnemental.
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Cette 12e édition intègre notamment :
-l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (en addendum) :
-le décret du 24 décembre 2015 relatif à la reconnaissance des qualifications professionneiles pour les professions réglementées par le Code rural et de ta pêche maritime ;
-l'ordonnance du 7 octobre 2015 portant adaptation du Code rural et de la pêche maritime au droit de l'Union européenne ;
-l'ordonnance du 7 octobre 2015 relative aux produits de la vigne ;
-le décret du 31 juillet 2015 relatif aux SAFER, dans leur rédaction issue de l'article 29 de la loi du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt ;
-le décret du 22 juin 2015 relatif au schéma directeur régional des structures agricoles et au contrôle des structures des exploitations agricoles.
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Cette 13e édition intègre notamment :
La loi du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne ;
La loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle réformant la désignation des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux ;
Le décret du 25 octobre 2016 portant application de l'ordonnance du 10 décembre 2015 relative aux garanties consistant en une prise de position formelle, opposable à l'administration, sur l'application d'une norme à la situation de fait ou au projet du demandeur ;
La loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages ;
L'ordonnance du 31 mars 2016 et le décret du 10 juin 2016 recodifiant les dispositions relatives à l'outre-mer du code rural et de la pêche maritime.
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Quelles sont en agriculture ces choses, appropriées ou susceptibles de l'être, qualifiées de biens communs? Faut-il s'en tenir à cet égard à une conception naturaliste du commun (eau, air, sol,...) ou l'étendre à l'usage des biens (l'activité déployée par ceux qui en assurent la gestion ou la gouvernance...) au risque de limiter le pouvoir d'initiative individuelle? Comment articuler dans ce domaine d'activité les biens communs avec l'intervention étatique et le marché?Et une fois ces biens communs identifiés, comment régler les rapports juridiques entre les personnes sur des ressources jugées essentielles à leurs besoins?Cette question centrale de la gouvernance dans la théorie des communs n'est pas étrangère au monde rural et agricole tant sont nombreuses les formes d'appropriation et de gestion collective des ressources (Association communale de chasse agréée, opérateur foncier, section communale, association syndicale d'irrigation, coopératives, Organismes de défense et de gestion d'un signe de qualité,...). Lire la suite Fermer